Accueil | Plan du site | Contact







Identification de l’éditeur du site :

DS IMMOBILIER
Forme sociale : SARL
Siège social : 15 bis, avenue de la République 94100 SAINT MAUR DES FOSSES
Tel : 01.41.81.01.60
Fax : 01.41.81.10.87
Web : www.saintmaurmairie.fr
Mail : [email protected]
RCS : CRETEIL B 498 687 995 00015
N° Identification TVA : FR

Identification du développeur, hébergeur et référenceur du site :

CTOOVU / ATOUT SON
Web Agency
Forme Sociale : SARL
Capital Social : 20000 €uros
Siège social : 3 rue de la grande ceinture 94370 SUCY EN BRIE
Tel : 01 49 82 70 00
Web : www.ctoovu.com
Mail : [email protected]
RCS : CRETEIL B 405 105 115

Le site Internet est hébergé par CTOOVU sur ses serveurs.

Objet :

Le présent site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les annonces et les services de ORPI SAINT MAUR MAIRIE.
La consultation du site internet saintmaurmairie.fr suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle :

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, photos, images animées ou non, sons, savoir faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de CTOOVU, de ORPI et ses partenaires.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La marque ORPI ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de ORPI est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Contenu éditorial

Le site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
Le contenu éditorial du site est à but informatif et non contractuel et peut être modifié, sans recours ni préavis.
L’éditeur s’engage à mettre tous les moyens humains, techniques et financiers pour assurer la fiabilité des annonces publiées sur le site. Il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur, omission, inexactitude, indisponibilité ou défaut d’affichage de ces dernières.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part l’éditeur.
La mise à disposition d’outils de calculs et de simulation n’a pour ambition que de fournir une estimation approximative et ses résultats ne peuvent en aucun cas garantir un engagement de quelque nature que ce soit.

Droits et devoirs de l’utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites, le site collecte des informations destinées à l’établissement de statistiques de trafic. Un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
La collecte d’informations personnelles sur le site s’effectue en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément aux lois en vigueur l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en contactant l'éditeur du site. Pour faciliter l'exercice de ces droits, il peut se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs du site Internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de l’éditeur.

Disponibilité des services

L'Editeur est tenu par une obligation de moyens en termes d'accessibilité de service et met en place tous les moyens nécessaires pour rendre le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Il peut néanmoins suspendre l'accès au site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau et il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler.

Abonnement à la newsletter

L’abonnement à la newsletter est destiné à informer l’utilisateur sur les services, informations, nouveaux produits du site.
L’utilisateur peut à tout moment informer l’éditeur par mail de son souhait de ne plus être abonné à la newsletter en cliquant sur " Se désabonner " ou tout autre indication du même ordre.

Droit applicable

Les présentes sont soumises au droit français.

 

Accueil | Notre Agence | Rechercher un bien | Proposer un bien | Alerte e-mail
Le réseau ORPI | Guide pratique | Actualités | Partenaires | Nous contacter
© 2007 Agence Atout Son Ctoovu
Tous droits réservés - Mentions légales